Le règlement intérieur a été modifié. Le texte ci-après est en cours de réactualisation et de correctionCHAPITRE 1

HORAIRES ET ACCUEIL, PONCTUALITE , RETRAITS ET SORTIES, ASSIDUITE

ARTICLE 1 : HORAIRES ET ACCUEIL

PRE-ELEMENTAIRE : 7h55 - 13h15

ELEMENTAIRE : 7h55 - 13h15

L´accueil de enfants est assuré à partir de 7h30 par les enseignants et/ou les aides de maternelle .
Le lieu d´accueil pour l´pré-elementaire est la cour de récréation
Le lieu d´accueil pour l´élémentaire est le terrain de basket (coté "Calle El Telégrafo").

COLLEGE : 7h50 - 12h00/ 13h25 - 15h40 (tous les après-midi, sauf le mercredi )
LYCEE : 7h50 – 12h00/ 13h25 – 15h40 (tous les après-midi, du lundi au vendredi )

Les élèves de ces deux niveaux doivent être dans l´établissement avant la première sonnerie du matin . L´inspecteur general, ou l´un de ses collègues, assure l´accueil des élèves à l´entrée de l´établissement à partir de 7h30.

ARTICLE 2 : RETARDS

PRE-ELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE

Tout enfant arrivant en retard doit être présenté par la personne qui l´accompagne au Secrétariat du Primaire, et se rendre en classe muni d´un "billet de retard". Trois retards non justifiés dans le mois entrainent une sanction.

COLLEGE ET LYCEE

Tout élève qui arrive en retard doit se présenter immédiatement à l´Inspestion. ll ne peut être admis en classe que sur présentation d´une autorisation écrite signée par un inspecteur, qui est seul juge de l´opportunité de l´autoriser à gagner sa classe pendant le déroulement d´un cours . Au deuxième retard dans le meme mois, une note est envoyée à la famille . Au troisième, une sanction est price .

Au début de chaque cours, les enseignants effetuent un contrôle, qui doit toujours être effectué avec la plus grande rigueur, revet une importance particulière durant la période des examens.

ARTICLE 3 : ABSENCES

Toute absence doit être justifiée par écrit.
Trois absence non justifiée dans le mois entrainent une sanction.

ARTICLE 4 : RETRAIS ET SORTIES

PRE-ELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE

Les enfants doivent être retirés par les parents ou les persones habilitées au plu tard 10 minutes après la fin de la classe . Passé ce délai, l´enfant reste sous la responsabilité d´une surveillante. Pour chaque retard une somme correspondant à la durée de la garde est perçue, afin que les familles concernées assument les frais de garde . Les parents ou persones habilitées retardataires signent obligatoirement le ?cahier de retard ?´qui leur est présenté par la surveillante.

Par mesure de sécurité, en pré-élémentaire, l´enfant n´est remis que sur présenter, obligatoirement, sa "carte de retrait".
Par mesure de sécurité, en élémentaire, l´enfant externe doit présenter, obligatoirement, sa "carte de sortie" au surveillant.

En cas de force majeure, les parents peuvent retirer leurs enfants pendant l´horaire de classe, après avoir, obigatoirement, signé une décharge de responsabilité au Secrétariat du Primaire.

COLLEGE ET LYCEE

Durant la journée scolaire, aucun élève ne peut quitter l´établissement sans autorisation de l´Inspection. Pour délivrer cette autorisation aux élèves qui n´ont pas cours de manière exceptionnelle ou permanente et à ceux qui ne prennent pas leurs repas à La Condamine, l´Inspection doit disposer d´un document signé par les parents en début d´année.Des autorisations exceptionnelles peuvent être accordées à condition que les parents en aient fait la demande par écrit la veille ou, dans un cas de force majeure, immédiatement avant la sortie; l´Inspection doit, dans ces situations, s´assurer quela famille assume effectivement la responsabilité engagée par la personne qui vient chercher l´enfant.

ARTICLE 5 : ASSIDUITE

Les élèves assistent à tous les cours et à toutes les organisées à leur intention, qu´elles se déroulent dans l´établissement ou à l´extérieur.

ARTICLE 6 : INTERCOURS COLLEGE ET LYCEE

CHAPITRE 2

TRASPORTS SCOLAIRES

ARTICLE 7 : PRE-ELEMENTAIRE

Chaque enfant utilisant le services du transport scolaire doit être muni d´une "étiquette", fournie par le Bureau des transport (nom, adresse, classe, prénom de la maitresse, numéro du bus, photo). Dans le cas contraire, il n´est pas autorisé à monter dans le bus.

Au retour chaque enfant voyageant seul est attendu obligatoirement par une personne habilitée, muni de sa "carte de retrait" (nom,prénom,photos des différentes personnes susceptibles de s´en charger ). Dans le cas contraire, il est ramené au Lycée. Dans le cas, exceptionnel, ou un enfant ne prend pas le bus, les parents en informent la maitresse par écrit.

ARTICLE 8 : CHANGEMENTS DE BUS

Aucun changement de bus ne peut s´effectuer sans l´accord écrit de la famille; ce document, visé par l´Inspection et le Bureau des transports, est préesenté, obligatoirement, à l´accompagnatrice du bus concerné.

CHAPITRE 3

CONPORTEMENT SCOLAIRE

ARTICLE 9 COMPORTEMENT DES ELEVES A L´INTERIEUR DE L´ETABLISSEMENT

IIs respectent les principes de laicité, de pluralisme, de tolérance, mentionnés dans le Projet d´établissement, excluant toute de forme de discrimination raciale, religieuse, sociale, économique, personnelle, et toute agression physique ou morale.
IIs revetent, pour aller en classe, une tenue correcte.
IIs respectent les locaux, le mobilier et le matériel. En cas de dommage grave ou de voul, au-delà du remboursement des frais ocasiones, des sanctions sévères, pouvant aller jusqu´à l´exclusión, sont appliquées.
IIs respectent la propreté et l´ordre des salles de classe, et, d´une manière genérale, de toutes les installations.
IIs communiquent à leurs parents les notes d´information et les documents qui leur sont remis.
IIs tiennent le plus grand compte de tous les documents qui organisent et règlementent la vie de l´établissement.
IIs circulent, entrent et sortent de l´établissement par les voies réservées à ces usages, et s´abstiennent de pénétrer,sans autorisation, dans les aires qui ne sont pas les leurs.
IIs s´ abstiennent d´utiliser sans son accord ou à son insu le matériel d´autruil.
IIs s´ abstiennent d´apporter dans l´établissement bijoux et objets de valeur. En cas de perte ou de vol la responsabilité du Lycée n´est pas engagée.
IIs s´ abstiennent d´introduire dans l´établissement des objets dangereux( couteaux, cutters, bouteilles en verre, etc)
IIs s´abstiennent d´apporter sans autorisation battes de base-ball, planches à roulettes. Etc.
IIs s´abstiennent de jeter ordures et désechets hors des endroits appropriés.
IIs ont regagnent leur salle de classe dès que retentit la sonnerie indiquant la fin de la récréation.

ARTICLE 10 : COMPORTEMENT DES ELEVES A L´EXTERIEUR DE L´ETABLISSEMENT

Dans le cadre des transports scolaires, ils ont une attitude respectueuse à l´égard des personnels de ce service; ils respectent la propreté et les équipements des véhicules.
Dans le cadre des activités organisées en dehors de l?établissement ( estages, sorties de classes, rencontres sportives, etc.) ils ount un comportement identique à celui qui leur est demandé à l´établissement.

ARTICLE 11: DISPOSITIONS PARTICULIERES COLLEGE ET LYCEE

Les élèves se rendent en cours d´éducation physique en tenue de sport.
Ils présentent à toute demande des professeurs ou de l´Inspection leur carnet de correnpondance
Ils s´abstiennent de fumer dans l´enceinte de l´établissement et d´y introduire des produits illicites ou prohibés dans toute communauté scolaire.

ARTICLE 12: SANCTIONS COLLEGE ET LYCEE

Les sanctions appliquées son les suivantes:

-heures de retenue: décision prise par l´inspecteur general en accord avec le professeur concerné.
-interdiction provisoire d´assister aux cours: décision prise par l´equipe de direction.
-renvoi temporaire: décision prise par le Conseil de discipline de l´etablissement.

CHAPITRE IV

SUIVI SCOLAIRE, INFORMATION DES FAMILLES

ARTICLE 13: PRE-ELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE:

Le "livret d´evaluation", propriété de l´etablissement, est présenté aux parents, dans chaque classe, en fin de trimestre, à une date fixée par circulaire. En fin d´année y sont mentionnés l´admission dans la classe supérieure, le maintien dans le cycle ou la proposition de réorientation. Les décisions du conseil de cycle con souveraines.

ARTICLE 14: COLLEGE ET LYCEE:

Les élèves doivent en permanence enregistrer leurs notes dans leur carnet de correspóndanse, qui est signé par les parents, à la fin de chaque période.
En cours de trimestre, un relevé de notes établi sous la responsabilité du professeur principal est adressé aux familles, selon un calendrier communiqué en début d´année.
En fin de trimestre, les familles reçoivent un bulletin trimestrel de modèle français, qu´elles conservent.
En fin d´année, le bulletin de modèle français du troisième trimestre fait était des décisions du conseil de classe, souverain à tous les niveaux, en ce qui concerne le pasaje dans la classe supérieure, le redoublement, ou le départ de l´établissement. A chaque niveau, la Commision d´appel se réunit à la demande des familles. Une fois que cette ultime instance s´est prononcée, aucune décision contraire à son avis ne peut éter prise.
Aux eleves qui quittent l´établissement (après avoir obtenu leur baccalauréat ou "en cours de route") sont remis des bulletins de modèle équatorien s´ils poursuivent leurs études en Equateur.

ARTICLE 15: DEPART DE L´ETABLISSEMENT:

Lorsqu´un élève quitte définitevement l´établissement, les documents néecessaires à sa future inscription sont remis à ses parents.
Lorsqu´un élève quitte l´établissement pour s´inscrire dans un établissement équatorien, les documents qui sont remis aux parents sont conformes à la législation en vigeur et aux dispositions prises par l´établissement pour que rien ne fasse obstacle à cette inscription.

CHAPITRE V

SANTE ET HYGIENE

ARTICLE 16:
En début d´année, les parents doivent repondré à l´enquête médicale confidentielle dans laquelle ils signalent les affections chroniques ou durables dont souffre l´enfant, et les dispositions à prendre en cas de néecessité.
Ils doivent en particulier produire les certificats correspondant aux diferentes vaccinations obligatoires.
Lorque l´était de santé de l´enfant implique une intervention médicale immédiate, la direction de l´etablissement prend les mesures nécessaires en conformité avec les indications portées par la famille sur la ¨fiche medicale¨.
Toute affection contagieuse doit être signalée sans délai aux autorités de l´établissement.
A l´issue d´une absence liée à une maladie contagieuse de l´enfant, présenter à l´Inspection les documents remis à cet effet par le Service de santé, visés par le médicin traitant, attestant de la non-contagiosité.
Lorsque les parents confient à leur enfant des médicaments à prendre dans la journée, ceux-ci doivent éter déposés à l´Infirmerie, avec des instructions écrites et signées par eux.

ARTICLE 17:

Les activités physiques et sportives sont obligatoires. Les dispenses, temporaires ou permanentes, sont acordées par l´infirmière de l´établissement, à qui les familles doivent remettre les certificats médicaux délivrés par le médecin traitant. En cas de divergence d´appréciation, il appartient aux autorités de l´éta blissement de trancher.


CHAPITRE VI

COLLEGE ET LYCEE: LES ELEVES ET LEURS REPRESENTANTS

ARTICLE 18:

Les élèves de chauqe classe du Secondaire procèdent, avant la mi-actobre, à l´élection de 2 délégués, l´un équatorien, l´autre français ou étranger tiers, et de 2 suppléants dont le choix obéit aux mêmes critères. Ces délégués les représentent apures de l´administration, de l´équipe éducative, et participent activement, en leur nom, aux conseils de classe.
Les délégués de toutes les classes du Secondaire, reunís en Assemblée Genérale, élisent, à la mi-octobre, 2 de représentants des élèves, et 2 suppléants, auprès du Conseil d´établissement. Cette élection obéit également aux critères mentionnés précédemment, afin que la représentation soit équilibrée et conforme aux status de la Fondation. Ils sont ahoisis parmi les élèves des classes de 3e, 2e, 1re et Terminale.
Ces représentants participent aux réunions du Conseil d´établissement, de la Commmision permanente, du Conseil de discipline, et sont les interlocuteurs permanents et privilégiés des équipes éducatives et de direction.
Parallèlement, les élèves du secondaire, avant la fin du mois de septembre, élisent un "Consejo estudiantil". Les listes, comportant 9 candidats (2 co-presidents, 7 assesseurs, soit 1 par niveau, et 7 suppléants), doivent5 être présentées à la direction de l´établissement une semaine avant la date de l´élection. Les deux représentants de délégués devant le Conseil d´établissement sont de droit vice-présidents du "Consejo estudiantil". Le vote est universel, direct, secret. Si une liste emporte 50% des suffreges, elle est élue au premier tour. Si aucune liste n´attteint ce pourcentage au premier tour, le deuxième tour met en présence dès le premier tour, la majorité simple suffit.En ce qui concerne la nationalité des membres du "Consejo estudiantil", la constitution des listes obéit aux principes d´équilibre de la représentation qui inspirent les statuts de la Fondation: 4 membres équatoriens, 4 membres français ou étrangers tiers, le 9e pouvant représenter indifféremment l´un ou l´autre des deux ensembles.Un règlement définit les finalités et le fonctionnement du "Consejo estudiantil".

CHAPITRE VII

DROITS ET OBLIGATIONS DES PARENTS D´ELEVES

Ils élisent, dans le courant du mois d´octobre, 3 représentants par niveau d´enseignement, dans le cadre des "Comités" de parents d´élèves; des suppléants peuvent le cas échéant les appuyer et les remplacer. Ces 3 repréesentants (un président, un trésorier et un secrétaire) sont les interlocuteurs privilégiés des équipes éducatives et de direction; ils sont autorisés par le chef d´établissement à organiser des activités au bénéfice des classes du niveau considéré ou de l´emsemble de l´établissement.
Ills élisent, à la mi-octobre, par collège (1 collège "équatorien", 1 collège "français"; les étrangers tiers, qui s´associent librement à l´un ou l´autre de ces deux collèges, sont électeurs et éligibles), des représentants au Conseil d´établissement. Ces représentants, ainsi que leurs suppléants, sont au nombre de 3 pour chaque collège.
Ils s´associent, en groupe, à titre individuel, au titre de représentants de Comités, aux activités sociales et civiques de l´établissement (Serment au drapeau, Fête des nationalités, kermesse, manifestations diverses).
Ils peuvent, s´ils le souhaitent, devenir membres des 2 associations (Association Sportive La Condamine et "Cultura 2000"), et de l´amicale (Amis de la Condamine"), qui contribuent au développement des activités sociales, éducatives, pédagogiques, culturelles et sportives des élèves de l´établissement, et y exercer des responsbilités directes.